Incendie / Explosion

Cette assurance prend en charge les pertes et dommages causés par un incendie ou une explosion aux biens assurés.

L‘incendie est défini comme une conflagration, embrasement, combustion avec flammes en dehors d‘un foyer normal.

Dommages Couverts

• Dommages matériels causés aux biens
• Dommages matériels causés aux tiers
• Dommages immatériels

Les extensions

L‘assureur peut étendre, si l’assuré le souhaite, le contrat aux dommages, autres que d‘incendie/explosion, résultant de l‘un des événements suivants :

• Dommages électriques
• Grèves, émeutes & mouvements populaires
• Choc de véhicules terrestres
• Chutes d‘appareils de navigation aérienne
• Déplacement et replacement
• Tempêtes, ouragans, cyclones, orages, grêles
• Inondations
• Tremblement de terre

Le contrat peut également couvrir :

• Les frais et honoraires d‘experts
• Les investissements automatiques
• Les frais de déblais et de démolition

Dégâts des eaux

Cette garantie assure les dégâts causés aux biens de l‘assuré (bâtiment, mobilier, matériel et marchandises) par les fuites d‘eaux ou le débordement provenant des conduites intérieures, des chenaux et gouttières, et plus généralement de tous les appareils à effet d‘eau et de chauffage.

Il s‘agit d‘une garantie à la fois “assurance de choses” et “assurance de responsabilité” : les biens de l‘assuré sont garantis et sa responsabilité pour les dégâts des eaux causés à autrui et aux biens des voisins et tiers.

Les extensions

• Infiltrations accidentelles des eaux pluviales à travers des toitures, ciels vitrés, vérandas et balcons
• Dégâts provenant du gel des conduites ou appareils à effet d‘eau
• Frais de recherches de fuites, plus précisément les frais nécessités pour révéler l‘origine des fuites consécutives à un événement garanti causées par les canalisations et appareils à effet d‘eau situés à l‘intérieur des bâtiments ou locaux
• Recours des voisins et tiers
• Inondations y compris refoulement d‘égouts (si elle n‘est pas prévue dans la police Incendie / Explosion)
• Recours des locataires
• Privation de jouissance
• Pertes de loyers
• Honoraires d‘experts
• Frais de reconstitution de documents et archives
• Eclatement des conduites par suite de gel
• Frais de déplacement et de replacement du contenu

Vol

Cette garantie permet d‘assurer les marchandises, mobilier, matériel ainsi que tout autre objet ou agencement contre la disparition, la destruction et les détériorations résultant d‘un vol commis à l‘intérieur des locaux par effraction, escalade, violence, menace, usage de fausses clés ou entrée clandestine du voleur.

Cette assurance peut aussi couvrir le vol des espèces monnayées et titres, des documents et archives ainsi que le transport de fonds, titres et valeurs.

Bris de machines

Les détériorations ou les destructions soudaines et fortuites causées aux matériels professionnels et résultant directement des causes suivantes :

Causes internes
Sont garantis les dommages consécutifs aux :

• Défauts de matières
• Vice de conception ou de calcul
• Vice de construction ou de fabrication et de montage

Causes externes
Sont garantis les dommages consécutifs à :

• L’introduction, la chute ou le heurt d’un corps étranger
• La chute de tout ou partie de l’appareil de navigation
• L’effondrement partiel ou total du bâtiment abritant les machines assurées
• La tempête, la grêle, la pluie torrentielle, le gel, l’inondation, le tremblement de terre, etc

Les risques d’exploitation

• Force centrifuge survitesse, coup d‘eau ou de bélier, le grippage et l’échauffement mécanique, desserrage de pièces, vibrations
• Maladresse, négligence mauvaise utilisation par les préposés de l’assuré
• Les risques d’incendie d‘explosion ou d’implosion
• Les incidents électroniques (surtension, sous-tension, court-circuit, sur-intensité)

Sont également couverts, dans la limite du capital fixé au contrat, les frais consécutifs à la rémunération d‘heures supplémentaires ainsi que les frais de transport de spécialistes et leur rémunération.

Les biens assurés
L‘ensemble des machines, installations techniques, matériels et appareils nécessaires à l‘activité de la société lorsqu‘ils se trouvent dans l‘enceinte de l‘usine ou du chantier.

Sont concernés par cette garantie :

• Le matériel électrique : Transformateurs, alternateurs, moteurs électriques, groupes électrogènes
• Machines hydro-électriques : turbines à vapeur
• Installations de chauffage, de production d‘eau chaude, climatiseurs, chaudière, machine de production et de distribution de gaz
• Machines de production et de transformation
• Engins de chantier & de manutention

L‘assurance « Bris de Machines » s‘adresse aux :

• Propriétaires du matériel
• Organismes de Crédit-Bail
• Constructeurs

Bris de glaces & enseignes

Cette assurance couvre le bris accidentel des glaces et autres vitrages. Elle peut garantir aussi le bris de tous les autres produits utilisés dans l‘installation commerciale et la décoration des locaux tels que :

• Produits de vitrerie comme les glaces ou verres, carreaux et portes en glace, devantures, baies, etc. …
• Produits de miroiterie comme par exemple les miroirs, glaces gravées ou décorées, etc. …
• Enseignes lumineuses.

Le bris accidentel peut résulter notamment :

• Du jet d’objets quelconques
• Du fait involontaire de l‘assuré ou de ses préposés
• Du fait ou faute d‘un tiers (imprudence ou malveillance)
• Par suite de rixe
• Par les effets du gaz, de l‘électricité ou de la chaleur artificielle

Pertes d'exploitation

Les dégâts matériels causés par un incendie, une explosion ou un bris de machines peuvent avoir des conséquences graves sur l‘activité d‘une société et de ses revenus (production ralentie voire provisoirement arrêtée, baisse de ventes, perte de marchés, etc…).

La société ne peut, dès lors, faire face à ses charges fixes (salaires, loyers, frais financiers, etc…) ni, à fortiori, maintenir ses bénéfices, la plaçant ainsi en situation de difficultés financières.

L‘assurance Pertes d‘exploitation après Incendie / Explosion ou après Bris de machines, Dommage électrique, … permet de replacer la société assurée dans la situation financière où elle se serait trouvée si elle n‘avait pas été perturbée par le sinistre.

Indemnisation
L‘assurance Pertes d‘Exploitation a pour objet d‘indemniser l‘assuré au titre :

• Des charges fixes qu’il ne peut plus supporter suite à la réduction de son chiffre d’affaires
• De la perte de son bénéfice net
• Des frais supplémentaires exposés pour la remise en activité de sa société (location de nouveaux locaux, heures supplémentaires, recours à la sous-traitance….)

En cas de sinistre garanti, les assureurs prennent en charge toutes les charges fixes ainsi que la perte du bénéfice escompté pendant la période concernée.

En d‘autres termes, et en cas de sinistre garantis, les assureurs prennent en charge le paiement d‘une indemnité correspondant :

• À la perte de la marge résultant de la réduction du chiffre d‘affaires imputable au sinistre
• Aux frais supplémentaires d‘exploitation sans qu’ils puissent excéder la perte de marge brute qui aurait été constatée si ces frais n‘avaient pas été engagés